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E-1.1, r. 1 - Règlement sur l’économie de l’énergie dans les nouveaux bâtiments

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Date d'entrée en vigueur

2012-09-01 Afficher le texte complet à cette date

103. Les articles 100 à 102 ne s’appliquent pas à un système dont la capacité est inférieure à 2 500 L/s d’air.

D. 89-83, a. 103; D. 1721-85, a. 18.